Avis de décès de

M. MOUSSON Clement

Né le 14/01/1920 - Décédé le 07/03/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MOUSSON
Prénom(s) : Clement
Date de naissance : 14/01/1920
Lieu de naissance : Craponne Sur Arzon - 43 - Haute-Loire Code Insee 43080
Date de décès : 07/03/2007 (87 ans)
Lieu de décès : Craponne-sur-Arzon - 43 - Haute-Loire Code Insee 43080
Acte de décès : Numéro 22 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOUSSON Clement, vous devez contacter la mairie de Craponne-sur-Arzon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOUSSON Clement qui semble être décédé dans votre commune le 07/03/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOUSSON Clement. - Né le 14/01/1920 à Craponne Sur Arzon - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 07/03/2007 à Craponne-sur-Arzon - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 22. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17496741-mousson-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOUSSON Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOUSSON Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts