Avis de décès de

M. COGNET Stephane Francisque

Né le 08/01/1933 - Décédé le 21/03/2007
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Sexe : Homme
Nom : COGNET
Prénom(s) : Stephane Francisque
Date de naissance : 08/01/1933
Lieu de naissance : Lyon 02 - 69 - Rhône Code Insee 69382
Date de décès : 21/03/2007 (74 ans)
Lieu de décès : Lyon 6e Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69386
Acte de décès : Numéro 91 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COGNET Stephane Francisque, vous devez contacter la mairie de Lyon 6e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COGNET Stephane Francisque qui semble être décédé dans votre commune le 21/03/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COGNET Stephane Francisque. - Né le 08/01/1933 à Lyon 02 - 69 - Rhône. - Décédé le 21/03/2007 à Lyon 6e Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 91. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17499536-cognet-stephane-francisque. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COGNET Stephane Francisque ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COGNET Stephane Francisque, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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