Avis de décès de

M. ARBOUSSET Andre Calixte Marius

Né le 14/11/1913 - Décédé le 09/03/2007
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Sexe : Homme
Nom : ARBOUSSET
Prénom(s) : Andre Calixte Marius
Date de naissance : 14/11/1913
Lieu de naissance : Mejannes Les Ales - 30 - Gard Code Insee 30165
Date de décès : 09/03/2007 (93 ans)
Lieu de décès : Méjannes-lès-Alès - 30 - Gard Code Insee 30165
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARBOUSSET Andre Calixte Marius, vous devez contacter la mairie de Méjannes-lès-Alès. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARBOUSSET Andre Calixte Marius qui semble être décédé dans votre commune le 09/03/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARBOUSSET Andre Calixte Marius. - Né le 14/11/1913 à Mejannes Les Ales - 30 - Gard. - Décédé le 09/03/2007 à Méjannes-lès-Alès - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17513989-arbousset-andre-calixte-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARBOUSSET Andre Calixte Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARBOUSSET Andre Calixte Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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