Avis de décès de

M. BAILLY Maxime Alix Robert

Né le 25/06/1914 - Décédé le 13/04/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BAILLY
Prénom(s) : Maxime Alix Robert
Date de naissance : 25/06/1914
Lieu de naissance : Arc-Sous-Cicon - 25 - Doubs Code Insee 25025
Date de décès : 13/04/2007 (92 ans)
Lieu de décès : Pontarlier - 25 - Doubs Code Insee 25462
Acte de décès : Numéro 000000107 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAILLY Maxime Alix Robert, vous devez contacter la mairie de Pontarlier. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAILLY Maxime Alix Robert qui semble être décédé dans votre commune le 13/04/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAILLY Maxime Alix Robert. - Né le 25/06/1914 à Arc-Sous-Cicon - 25 - Doubs. - Décédé le 13/04/2007 à Pontarlier - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000107. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17529174-bailly-maxime-alix-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAILLY Maxime Alix Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAILLY Maxime Alix Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts