Avis de décès de

M. BROUILLARD Marc Emilien

Né le 06/05/1893 - Décédé le 08/11/1976
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Sexe : Homme
Nom : BROUILLARD
Prénom(s) : Marc Emilien
Date de naissance : 06/05/1893
Lieu de naissance : Vieux-Charmont - 25 - Doubs Code Insee 25614
Date de décès : 08/11/1976 (83 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 359 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUILLARD Marc Emilien, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUILLARD Marc Emilien qui semble être décédé dans votre commune le 08/11/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUILLARD Marc Emilien. - Né le 06/05/1893 à Vieux-Charmont - 25 - Doubs. - Décédé le 08/11/1976 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 359. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1753421-brouillard-marc-emilien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUILLARD Marc Emilien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUILLARD Marc Emilien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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