Avis de décès de

M. DAVAL Remy Marie Julien

Né le 26/11/1931 - Décédé le 21/04/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DAVAL
Prénom(s) : Remy Marie Julien
Date de naissance : 26/11/1931
Lieu de naissance : Beulotte St Laurent - 70 - Haute-Saône Code Insee 70071
Date de décès : 21/04/2007 (75 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 72 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAVAL Remy Marie Julien, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAVAL Remy Marie Julien qui semble être décédé dans votre commune le 21/04/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAVAL Remy Marie Julien. - Né le 26/11/1931 à Beulotte St Laurent - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 21/04/2007 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 72. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17540106-daval-remy-marie-julien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAVAL Remy Marie Julien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAVAL Remy Marie Julien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts