Avis de décès de

M. CLAUZADE Daniel Roger

Né le 23/10/1946 - Décédé le 21/04/2007
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Sexe : Homme
Nom : CLAUZADE
Prénom(s) : Daniel Roger
Date de naissance : 23/10/1946
Lieu de naissance : Senones - 88 - Vosges Code Insee 88451
Date de décès : 21/04/2007 (60 ans)
Lieu de décès : Champagney - 70 - Haute-Saône Code Insee 70120
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLAUZADE Daniel Roger, vous devez contacter la mairie de Champagney. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLAUZADE Daniel Roger qui semble être décédé dans votre commune le 21/04/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLAUZADE Daniel Roger. - Né le 23/10/1946 à Senones - 88 - Vosges. - Décédé le 21/04/2007 à Champagney - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17545974-clauzade-daniel-roger. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLAUZADE Daniel Roger ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLAUZADE Daniel Roger, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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