Avis de décès de

M. CHABANE Miloud

Né le 09/08/1927 - Décédé le 08/05/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHABANE
Prénom(s) : Miloud
Date de naissance : 09/08/1927
Lieu de naissance : Ouled Mimoun (Tlemcen) - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 08/05/2007 (79 ans)
Lieu de décès : Pierre-Bénite - 69 - Rhône Code Insee 69152
Acte de décès : Numéro 000000253 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHABANE Miloud, vous devez contacter la mairie de Pierre-Bénite. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHABANE Miloud qui semble être décédé dans votre commune le 08/05/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHABANE Miloud. - Né le 09/08/1927 à Ouled Mimoun (Tlemcen) - ALGERIE. - Décédé le 08/05/2007 à Pierre-Bénite - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 000000253. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17565176-chabane-miloud. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHABANE Miloud ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHABANE Miloud, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts