Avis de décès de

M. LEBAS Marcel Claude

Né le 14/05/1926 - Décédé le 01/04/1976
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : LEBAS
Prénom(s) : Marcel Claude
Date de naissance : 14/05/1926
Lieu de naissance : Fleury-Sur-Andelle - 27 - Eure Code Insee 27246
Date de décès : 01/04/1976 (49 ans)
Lieu de décès : Saint-Sébastien-de-Morsent - 27 - Eure Code Insee 27602
Acte de décès : Numéro 55 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LEBAS Marcel Claude, vous devez contacter la mairie de Saint-Sébastien-de-Morsent. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LEBAS Marcel Claude qui semble être décédé dans votre commune le 01/04/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LEBAS Marcel Claude. - Né le 14/05/1926 à Fleury-Sur-Andelle - 27 - Eure. - Décédé le 01/04/1976 à Saint-Sébastien-de-Morsent - 27 - Eure. - Acte de décès numéro 55. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1757425-lebas-marcel-claude. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LEBAS Marcel Claude ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LEBAS Marcel Claude, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts