Avis de décès de

M. SAGNIER Jacques Robert Andre Michel

Né le 22/03/1917 - Décédé le 12/05/2007
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Sexe : Homme
Nom : SAGNIER
Prénom(s) : Jacques Robert Andre Michel
Date de naissance : 22/03/1917
Lieu de naissance : Saint-Josse - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62752
Date de décès : 12/05/2007 (90 ans)
Lieu de décès : Marcq-en-Barœul - 59 - Nord Code Insee 59378
Acte de décès : Numéro 000000139 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SAGNIER Jacques Robert Andre Michel, vous devez contacter la mairie de Marcq-en-Barœul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SAGNIER Jacques Robert Andre Michel qui semble être décédé dans votre commune le 12/05/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SAGNIER Jacques Robert Andre Michel. - Né le 22/03/1917 à Saint-Josse - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 12/05/2007 à Marcq-en-Barœul - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 000000139. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17576402-sagnier-jacques-robert-andre-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SAGNIER Jacques Robert Andre Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SAGNIER Jacques Robert Andre Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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