Avis de décès de

M. BRUNEL Andre Auguste Moise

Né le 21/12/1923 - Décédé le 06/05/2007
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Sexe : Homme
Nom : BRUNEL
Prénom(s) : Andre Auguste Moise
Date de naissance : 21/12/1923
Lieu de naissance : Calonne Ricouart - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62194
Date de décès : 06/05/2007 (83 ans)
Lieu de décès : Tigny-Noyelle - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62815
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUNEL Andre Auguste Moise, vous devez contacter la mairie de Tigny-Noyelle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUNEL Andre Auguste Moise qui semble être décédé dans votre commune le 06/05/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUNEL Andre Auguste Moise. - Né le 21/12/1923 à Calonne Ricouart - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 06/05/2007 à Tigny-Noyelle - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17579337-brunel-andre-auguste-moise. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUNEL Andre Auguste Moise ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUNEL Andre Auguste Moise, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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