Avis de décès de

Mme CORNELY Pascale

Née le 16/04/1960 - Décédée le 04/05/2007
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Sexe : Femme
Nom : CORNELY
Prénom(s) : Pascale
Date de naissance : 16/04/1960
Lieu de naissance : Charce Saint Ellier Sur Aubanc - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49078
Date de décès : 04/05/2007 (47 ans)
Lieu de décès : Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49078
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme CORNELY Pascale, vous devez contacter la mairie de Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme CORNELY Pascale qui semble être décédée dans votre commune le 04/05/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme CORNELY Pascale. - Née le 16/04/1960 à Charce Saint Ellier Sur Aubanc - 49 - Maine-et-Loire. - Décédée le 04/05/2007 à Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance - 49 - Maine-et-Loire. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17580476-cornely-pascale. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme CORNELY Pascale ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme CORNELY Pascale, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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