Avis de décès de

M. BAVEREL Marc Gabriel Andre

Né le 22/07/1942 - Décédé le 22/05/2007
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Sexe : Homme
Nom : BAVEREL
Prénom(s) : Marc Gabriel Andre
Date de naissance : 22/07/1942
Lieu de naissance : Abzac - 16 - Charente Code Insee 16001
Date de décès : 22/05/2007 (64 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000000792 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAVEREL Marc Gabriel Andre, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAVEREL Marc Gabriel Andre qui semble être décédé dans votre commune le 22/05/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAVEREL Marc Gabriel Andre. - Né le 22/07/1942 à Abzac - 16 - Charente. - Décédé le 22/05/2007 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000792. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17581415-baverel-marc-gabriel-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAVEREL Marc Gabriel Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAVEREL Marc Gabriel Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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