Avis de décès de

M. SULTAN Roger Faustin Sam

Né le 23/05/1925 - Décédé le 23/05/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SULTAN
Prénom(s) : Roger Faustin Sam
Date de naissance : 23/05/1925
Lieu de naissance : Frenda - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 23/05/2007 (82 ans)
Lieu de décès : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Acte de décès : Numéro 2124 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SULTAN Roger Faustin Sam, vous devez contacter la mairie de Nice. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SULTAN Roger Faustin Sam qui semble être décédé dans votre commune le 23/05/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SULTAN Roger Faustin Sam. - Né le 23/05/1925 à Frenda - ALGERIE. - Décédé le 23/05/2007 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 2124. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17588476-sultan-roger-faustin-sam. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SULTAN Roger Faustin Sam ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SULTAN Roger Faustin Sam, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts