Avis de décès de

M. BAUD Clement Xavier

Né le 02/01/1899 - Décédé le 09/11/1976
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Sexe : Homme
Nom : BAUD
Prénom(s) : Clement Xavier
Date de naissance : 02/01/1899
Lieu de naissance : Tavel - 30 - Gard Code Insee 30326
Date de décès : 09/11/1976 (77 ans)
Lieu de décès : Avignon - 84 - Vaucluse Code Insee 84007
Acte de décès : Numéro 865 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAUD Clement Xavier, vous devez contacter la mairie de Avignon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAUD Clement Xavier qui semble être décédé dans votre commune le 09/11/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAUD Clement Xavier. - Né le 02/01/1899 à Tavel - 30 - Gard. - Décédé le 09/11/1976 à Avignon - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 865. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1776201-baud-clement-xavier. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAUD Clement Xavier ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAUD Clement Xavier, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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