Avis de décès de

M. BERTELOOT Arthur Andre Cornil

Né le 01/03/1946 - Décédé le 12/09/2007
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Sexe : Homme
Nom : BERTELOOT
Prénom(s) : Arthur Andre Cornil
Date de naissance : 01/03/1946
Lieu de naissance : Spycker - 59 - Nord Code Insee 59576
Date de décès : 12/09/2007 (61 ans)
Lieu de décès : Pitgam - 59 - Nord Code Insee 59463
Acte de décès : Numéro 04 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERTELOOT Arthur Andre Cornil, vous devez contacter la mairie de Pitgam. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERTELOOT Arthur Andre Cornil qui semble être décédé dans votre commune le 12/09/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERTELOOT Arthur Andre Cornil. - Né le 01/03/1946 à Spycker - 59 - Nord. - Décédé le 12/09/2007 à Pitgam - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 04. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17797606-berteloot-arthur-andre-cornil. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERTELOOT Arthur Andre Cornil ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERTELOOT Arthur Andre Cornil, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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