Avis de décès de

M. BROUSTE Marcel Sylvain

Né le 20/02/1926 - Décédé le 03/11/2007
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Sexe : Homme
Nom : BROUSTE
Prénom(s) : Marcel Sylvain
Date de naissance : 20/02/1926
Lieu de naissance : Saint-Angel - 19 - Corrèze Code Insee 19180
Date de décès : 03/11/2007 (81 ans)
Lieu de décès : Ussel - 19 - Corrèze Code Insee 19275
Acte de décès : Numéro 265 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUSTE Marcel Sylvain, vous devez contacter la mairie de Ussel. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUSTE Marcel Sylvain qui semble être décédé dans votre commune le 03/11/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUSTE Marcel Sylvain. - Né le 20/02/1926 à Saint-Angel - 19 - Corrèze. - Décédé le 03/11/2007 à Ussel - 19 - Corrèze. - Acte de décès numéro 265. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17813745-brouste-marcel-sylvain. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUSTE Marcel Sylvain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUSTE Marcel Sylvain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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