Avis de décès de

M. BOULE Daniel Etienne

Né le 10/06/1950 - Décédé le 04/11/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOULE
Prénom(s) : Daniel Etienne
Date de naissance : 10/06/1950
Lieu de naissance : Nimes - 30 - Gard Code Insee 30189
Date de décès : 04/11/2007 (57 ans)
Lieu de décès : Nîmes - 30 - Gard Code Insee 30189
Acte de décès : Numéro 2002 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOULE Daniel Etienne, vous devez contacter la mairie de Nîmes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOULE Daniel Etienne qui semble être décédé dans votre commune le 04/11/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOULE Daniel Etienne. - Né le 10/06/1950 à Nimes - 30 - Gard. - Décédé le 04/11/2007 à Nîmes - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 2002. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17814242-boule-daniel-etienne. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOULE Daniel Etienne ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOULE Daniel Etienne, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts