Avis de décès de

M. DEVAUX Joel Lucien Robert

Né le 12/08/1948 - Décédé le 25/10/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEVAUX
Prénom(s) : Joel Lucien Robert
Date de naissance : 12/08/1948
Lieu de naissance : Lons Le Saunier - 39 - Jura Code Insee 39300
Date de décès : 25/10/2007 (59 ans)
Lieu de décès : Étival - 39 - Jura Code Insee 39216
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVAUX Joel Lucien Robert, vous devez contacter la mairie de Étival. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVAUX Joel Lucien Robert qui semble être décédé dans votre commune le 25/10/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVAUX Joel Lucien Robert. - Né le 12/08/1948 à Lons Le Saunier - 39 - Jura. - Décédé le 25/10/2007 à Étival - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17817840-devaux-joel-lucien-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVAUX Joel Lucien Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVAUX Joel Lucien Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts