Avis de décès de

M. RUSE Daniel Armand

Né le 18/03/1926 - Décédé le 03/11/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : RUSE
Prénom(s) : Daniel Armand
Date de naissance : 18/03/1926
Lieu de naissance : Malakoff - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92046
Date de décès : 03/11/2007 (81 ans)
Lieu de décès : Bayonne - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64102
Acte de décès : Numéro 000001175 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RUSE Daniel Armand, vous devez contacter la mairie de Bayonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RUSE Daniel Armand qui semble être décédé dans votre commune le 03/11/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RUSE Daniel Armand. - Né le 18/03/1926 à Malakoff - 92 - Hauts-de-Seine. - Décédé le 03/11/2007 à Bayonne - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Acte de décès numéro 000001175. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17819002-ruse-daniel-armand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RUSE Daniel Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RUSE Daniel Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts