Avis de décès de

M. BOUSCHON Clovis Jules

Né le 06/06/1928 - Décédé le 16/11/2007
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Sexe : Homme
Nom : BOUSCHON
Prénom(s) : Clovis Jules
Date de naissance : 06/06/1928
Lieu de naissance : Aubenas - 07 - Ardèche Code Insee 07019
Date de décès : 16/11/2007 (79 ans)
Lieu de décès : Aubenas - 07 - Ardèche Code Insee 07019
Acte de décès : Numéro 000000396 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUSCHON Clovis Jules, vous devez contacter la mairie de Aubenas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUSCHON Clovis Jules qui semble être décédé dans votre commune le 16/11/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUSCHON Clovis Jules. - Né le 06/06/1928 à Aubenas - 07 - Ardèche. - Décédé le 16/11/2007 à Aubenas - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 000000396. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17832850-bouschon-clovis-jules. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUSCHON Clovis Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUSCHON Clovis Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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