Avis de décès de

M. STEMPHELET Marcel Jean

Né le 10/02/1934 - Décédé le 06/11/2007
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Sexe : Homme
Nom : STEMPHELET
Prénom(s) : Marcel Jean
Date de naissance : 10/02/1934
Lieu de naissance : Delle - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90033
Date de décès : 06/11/2007 (73 ans)
Lieu de décès : Baume-les-Dames - 25 - Doubs Code Insee 25047
Acte de décès : Numéro 98 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. STEMPHELET Marcel Jean, vous devez contacter la mairie de Baume-les-Dames. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. STEMPHELET Marcel Jean qui semble être décédé dans votre commune le 06/11/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. STEMPHELET Marcel Jean. - Né le 10/02/1934 à Delle - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 06/11/2007 à Baume-les-Dames - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 98. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17833474-stemphelet-marcel-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. STEMPHELET Marcel Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. STEMPHELET Marcel Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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