Avis de décès de

M. BOURGEON Emile

Né le 18/01/1913 - Décédé le 01/11/2007
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Sexe : Homme
Nom : BOURGEON
Prénom(s) : Emile
Date de naissance : 18/01/1913
Lieu de naissance : Fontaines Sur Saone - 69 - Rhône Code Insee 69088
Date de décès : 01/11/2007 (94 ans)
Lieu de décès : Bessenay - 69 - Rhône Code Insee 69021
Acte de décès : Numéro 41 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURGEON Emile, vous devez contacter la mairie de Bessenay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURGEON Emile qui semble être décédé dans votre commune le 01/11/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURGEON Emile. - Né le 18/01/1913 à Fontaines Sur Saone - 69 - Rhône. - Décédé le 01/11/2007 à Bessenay - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 41. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17838919-bourgeon-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURGEON Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURGEON Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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