Avis de décès de

M. BART Marcel

Né le 16/03/1917 - Décédé le 18/09/2007
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Sexe : Homme
Nom : BART
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 16/03/1917
Lieu de naissance : Limeil Brevannes - 94 - Val-de-Marne Code Insee 94044
Date de décès : 18/09/2007 (90 ans)
Lieu de décès : Ballancourt-sur-Essonne - 91 - Essonne Code Insee 91045
Acte de décès : Numéro 94 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BART Marcel, vous devez contacter la mairie de Ballancourt-sur-Essonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BART Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 18/09/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BART Marcel. - Né le 16/03/1917 à Limeil Brevannes - 94 - Val-de-Marne. - Décédé le 18/09/2007 à Ballancourt-sur-Essonne - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 94. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17839850-bart-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BART Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BART Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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