Avis de décès de

M. PASSIEUX Bernard Andre

Né le 17/12/1948 - Décédé le 01/03/2008
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Sexe : Homme
Nom : PASSIEUX
Prénom(s) : Bernard Andre
Date de naissance : 17/12/1948
Lieu de naissance : Saint-Pierre-D'albigny - 73 - Savoie Code Insee 73270
Date de décès : 01/03/2008 (59 ans)
Lieu de décès : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Acte de décès : Numéro 000000352 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASSIEUX Bernard Andre, vous devez contacter la mairie de La Tronche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASSIEUX Bernard Andre qui semble être décédé dans votre commune le 01/03/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASSIEUX Bernard Andre. - Né le 17/12/1948 à Saint-Pierre-D'albigny - 73 - Savoie. - Décédé le 01/03/2008 à La Tronche - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 000000352. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18014358-passieux-bernard-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASSIEUX Bernard Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASSIEUX Bernard Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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