Avis de décès de

M. BORNAND Marc

Né le 24/08/1944 - Décédé le 18/03/2008
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Sexe : Homme
Nom : BORNAND
Prénom(s) : Marc
Date de naissance : 24/08/1944
Lieu de naissance : Lyon 02 - 69 - Rhône Code Insee 69382
Date de décès : 18/03/2008 (63 ans)
Lieu de décès : Lyon 8e Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69388
Acte de décès : Numéro 196 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BORNAND Marc, vous devez contacter la mairie de Lyon 8e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BORNAND Marc qui semble être décédé dans votre commune le 18/03/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BORNAND Marc. - Né le 24/08/1944 à Lyon 02 - 69 - Rhône. - Décédé le 18/03/2008 à Lyon 8e Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 196. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18040703-bornand-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BORNAND Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BORNAND Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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