Avis de décès de

M. CASANOVA Claude Pascal Michel

Né le 09/03/1922 - Décédé le 21/03/2008
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CASANOVA
Prénom(s) : Claude Pascal Michel
Date de naissance : 09/03/1922
Lieu de naissance : Oran - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 21/03/2008 (86 ans)
Lieu de décès : La Seyne-sur-Mer - 83 - Var Code Insee 83126
Acte de décès : Numéro 202 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CASANOVA Claude Pascal Michel, vous devez contacter la mairie de La Seyne-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CASANOVA Claude Pascal Michel qui semble être décédé dans votre commune le 21/03/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CASANOVA Claude Pascal Michel. - Né le 09/03/1922 à Oran - ALGERIE. - Décédé le 21/03/2008 à La Seyne-sur-Mer - 83 - Var. - Acte de décès numéro 202. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18043836-casanova-claude-pascal-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CASANOVA Claude Pascal Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CASANOVA Claude Pascal Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts