Avis de décès de

M. ARSIGNY Pascal Andre

Né le 20/04/1973 - Décédé le 11/03/2008
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Sexe : Homme
Nom : ARSIGNY
Prénom(s) : Pascal Andre
Date de naissance : 20/04/1973
Lieu de naissance : Sainte Foy La Grande - 33 - Gironde Code Insee 33402
Date de décès : 11/03/2008 (34 ans)
Lieu de décès : Saint-Antoine-de-Breuilh - 24 - Dordogne Code Insee 24370
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARSIGNY Pascal Andre, vous devez contacter la mairie de Saint-Antoine-de-Breuilh. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARSIGNY Pascal Andre qui semble être décédé dans votre commune le 11/03/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARSIGNY Pascal Andre. - Né le 20/04/1973 à Sainte Foy La Grande - 33 - Gironde. - Décédé le 11/03/2008 à Saint-Antoine-de-Breuilh - 24 - Dordogne. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18048483-arsigny-pascal-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARSIGNY Pascal Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARSIGNY Pascal Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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