Avis de décès de

M. PACHOT Robert Alphonse

Né le 07/07/1929 - Décédé le 08/04/2008
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PACHOT
Prénom(s) : Robert Alphonse
Date de naissance : 07/07/1929
Lieu de naissance : Paris (Quatorzieme Arrondissem - 75 - Paris Code Insee 75114
Date de décès : 08/04/2008 (78 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 000000291 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PACHOT Robert Alphonse, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PACHOT Robert Alphonse qui semble être décédé dans votre commune le 08/04/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PACHOT Robert Alphonse. - Né le 07/07/1929 à Paris (Quatorzieme Arrondissem - 75 - Paris. - Décédé le 08/04/2008 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000291. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18073991-pachot-robert-alphonse. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PACHOT Robert Alphonse ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PACHOT Robert Alphonse, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts