Avis de décès de

M. BUSO Francesco

Né le 27/05/1911 - Décédé le 14/04/2008
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Sexe : Homme
Nom : BUSO
Prénom(s) : Francesco
Date de naissance : 27/05/1911
Lieu de naissance : San Martini Del Lupari - ITALIE Code Insee 99127
Date de décès : 14/04/2008 (96 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 64 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSO Francesco, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSO Francesco qui semble être décédé dans votre commune le 14/04/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSO Francesco. - Né le 27/05/1911 à San Martini Del Lupari - ITALIE. - Décédé le 14/04/2008 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 64. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18080729-buso-francesco. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSO Francesco ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSO Francesco, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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