Avis de décès de

M. RIVAL Donnat Jules Marcel

Né le 12/04/1896 - Décédé le 12/10/1976
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Sexe : Homme
Nom : RIVAL
Prénom(s) : Donnat Jules Marcel
Date de naissance : 12/04/1896
Lieu de naissance : Vienne - 38 - Isère Code Insee 38544
Date de décès : 12/10/1976 (80 ans)
Lieu de décès : Vienne - 38 - Isère Code Insee 38544
Acte de décès : Numéro 443 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RIVAL Donnat Jules Marcel, vous devez contacter la mairie de Vienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RIVAL Donnat Jules Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 12/10/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RIVAL Donnat Jules Marcel. - Né le 12/04/1896 à Vienne - 38 - Isère. - Décédé le 12/10/1976 à Vienne - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 443. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1809610-rival-donnat-jules-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RIVAL Donnat Jules Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RIVAL Donnat Jules Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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