Avis de décès de

M. PASCAL Bernard Marceau

Né le 24/06/1947 - Décédé le 22/05/2008
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Bernard Marceau
Date de naissance : 24/06/1947
Lieu de naissance : Fedala - MAROC Code Insee 99350
Date de décès : 22/05/2008 (60 ans)
Lieu de décès : Moirans - 38 - Isère Code Insee 38239
Acte de décès : Numéro 35 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Bernard Marceau, vous devez contacter la mairie de Moirans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Bernard Marceau qui semble être décédé dans votre commune le 22/05/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Bernard Marceau. - Né le 24/06/1947 à Fedala - MAROC. - Décédé le 22/05/2008 à Moirans - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 35. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18151634-pascal-bernard-marceau. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Bernard Marceau ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Bernard Marceau, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts