Avis de décès de

M. CHOSSON Claude Andre Marc

Né le 11/09/1939 - Décédé le 11/06/2008
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Sexe : Homme
Nom : CHOSSON
Prénom(s) : Claude Andre Marc
Date de naissance : 11/09/1939
Lieu de naissance : Saint-Etienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Date de décès : 11/06/2008 (68 ans)
Lieu de décès : Bouguenais - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44020
Acte de décès : Numéro 000000056 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOSSON Claude Andre Marc, vous devez contacter la mairie de Bouguenais. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOSSON Claude Andre Marc qui semble être décédé dans votre commune le 11/06/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOSSON Claude Andre Marc. - Né le 11/09/1939 à Saint-Etienne - 42 - Loire. - Décédé le 11/06/2008 à Bouguenais - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 000000056. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18163547-chosson-claude-andre-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOSSON Claude Andre Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOSSON Claude Andre Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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