Avis de décès de

Mme SUBTIL Marcelle Jeanne

Née le 17/10/1924 - Décédée le 20/07/2008
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Sexe : Femme
Nom : SUBTIL
Prénom(s) : Marcelle Jeanne
Date de naissance : 17/10/1924
Lieu de naissance : Lancie - 69 - Rhône Code Insee 69108
Date de décès : 20/07/2008 (83 ans)
Lieu de décès : Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône Code Insee 69034
Acte de décès : Numéro 000000367 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme SUBTIL Marcelle Jeanne, vous devez contacter la mairie de Caluire-et-Cuire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme SUBTIL Marcelle Jeanne qui semble être décédée dans votre commune le 20/07/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme SUBTIL Marcelle Jeanne. - Née le 17/10/1924 à Lancie - 69 - Rhône. - Décédée le 20/07/2008 à Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 000000367. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18234706-subtil-marcelle-jeanne. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme SUBTIL Marcelle Jeanne ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme SUBTIL Marcelle Jeanne, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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