Avis de décès de

M. CHASSARD Andre Robert

Né le 06/04/1926 - Décédé le 28/07/2008
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHASSARD
Prénom(s) : Andre Robert
Date de naissance : 06/04/1926
Lieu de naissance : Mandeure - 25 - Doubs Code Insee 25367
Date de décès : 28/07/2008 (82 ans)
Lieu de décès : Bavans - 25 - Doubs Code Insee 25048
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHASSARD Andre Robert, vous devez contacter la mairie de Bavans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHASSARD Andre Robert qui semble être décédé dans votre commune le 28/07/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHASSARD Andre Robert. - Né le 06/04/1926 à Mandeure - 25 - Doubs. - Décédé le 28/07/2008 à Bavans - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18237525-chassard-andre-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHASSARD Andre Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHASSARD Andre Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts