Avis de décès de

M. DENOMME Pascal

Né le 16/12/1955 - Décédé le 07/09/2008
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DENOMME
Prénom(s) : Pascal
Date de naissance : 16/12/1955
Lieu de naissance : Destord - 88 - Vosges Code Insee 88130
Date de décès : 07/09/2008 (52 ans)
Lieu de décès : Lançon-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13051
Acte de décès : Numéro 32 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DENOMME Pascal, vous devez contacter la mairie de Lançon-Provence. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DENOMME Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 07/09/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DENOMME Pascal. - Né le 16/12/1955 à Destord - 88 - Vosges. - Décédé le 07/09/2008 à Lançon-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 32. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18308676-denomme-pascal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DENOMME Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DENOMME Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts