Avis de décès de

M. MODAT Simon

Né le 12/12/1936 - Décédé le 27/09/2008
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MODAT
Prénom(s) : Simon
Date de naissance : 12/12/1936
Lieu de naissance : Thuir - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66210
Date de décès : 27/09/2008 (71 ans)
Lieu de décès : Caen - 14 - Calvados Code Insee 14118
Acte de décès : Numéro 2055 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MODAT Simon, vous devez contacter la mairie de Caen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MODAT Simon qui semble être décédé dans votre commune le 27/09/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MODAT Simon. - Né le 12/12/1936 à Thuir - 66 - Pyrénées-Orientales. - Décédé le 27/09/2008 à Caen - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 2055. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18315039-modat-simon. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MODAT Simon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MODAT Simon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts