Avis de décès de

M. DOUTEAU Emile

Né le 04/03/1909 - Décédé le 08/10/2008
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Sexe : Homme
Nom : DOUTEAU
Prénom(s) : Emile
Date de naissance : 04/03/1909
Lieu de naissance : Sommieres Du Clain - 86 - Vienne Code Insee 86264
Date de décès : 08/10/2008 (99 ans)
Lieu de décès : Vitteaux - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21710
Acte de décès : Numéro 61 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUTEAU Emile, vous devez contacter la mairie de Vitteaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUTEAU Emile qui semble être décédé dans votre commune le 08/10/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUTEAU Emile. - Né le 04/03/1909 à Sommieres Du Clain - 86 - Vienne. - Décédé le 08/10/2008 à Vitteaux - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 61. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18348759-douteau-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUTEAU Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUTEAU Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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