Avis de décès de

M. BROSSE James Clovis Armand

Né le 16/11/1894 - Décédé le 19/07/1976
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : James Clovis Armand
Date de naissance : 16/11/1894
Lieu de naissance : Orleans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Date de décès : 19/07/1976 (81 ans)
Lieu de décès : Orléans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Acte de décès : Numéro 1286 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE James Clovis Armand, vous devez contacter la mairie de Orléans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE James Clovis Armand qui semble être décédé dans votre commune le 19/07/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE James Clovis Armand. - Né le 16/11/1894 à Orleans - 45 - Loiret. - Décédé le 19/07/1976 à Orléans - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 1286. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1837349-brosse-james-clovis-armand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE James Clovis Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE James Clovis Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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