Avis de décès de

M. ROZE Daniel

Né le 28/01/1954 - Décédé le 22/10/2008
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Sexe : Homme
Nom : ROZE
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 28/01/1954
Lieu de naissance : Mosnes - 37 - Indre-et-Loire Code Insee 37161
Date de décès : 22/10/2008 (54 ans)
Lieu de décès : Mosnes - 37 - Indre-et-Loire Code Insee 37161
Acte de décès : Numéro 06 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROZE Daniel, vous devez contacter la mairie de Mosnes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROZE Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 22/10/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROZE Daniel. - Né le 28/01/1954 à Mosnes - 37 - Indre-et-Loire. - Décédé le 22/10/2008 à Mosnes - 37 - Indre-et-Loire. - Acte de décès numéro 06. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18377058-roze-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROZE Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROZE Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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