Avis de décès de

M. PELLETIER Jacques Marcel

Né le 25/10/1929 - Décédé le 21/11/2008
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PELLETIER
Prénom(s) : Jacques Marcel
Date de naissance : 25/10/1929
Lieu de naissance : Pomponne - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77372
Date de décès : 21/11/2008 (79 ans)
Lieu de décès : Émerainville - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77169
Acte de décès : Numéro 34 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PELLETIER Jacques Marcel, vous devez contacter la mairie de Émerainville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PELLETIER Jacques Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 21/11/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PELLETIER Jacques Marcel. - Né le 25/10/1929 à Pomponne - 77 - Seine-et-Marne. - Décédé le 21/11/2008 à Émerainville - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 34. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18397526-pelletier-jacques-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PELLETIER Jacques Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PELLETIER Jacques Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts