Avis de décès de

M. MORENO Michel

Né le 18/08/1934 - Décédé le 24/11/2008
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MORENO
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 18/08/1934
Lieu de naissance : Villagordo Del Jucar - ESPAGNE Code Insee 99134
Date de décès : 24/11/2008 (74 ans)
Lieu de décès : Ille-sur-Têt - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66088
Acte de décès : Numéro 77 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MORENO Michel, vous devez contacter la mairie de Ille-sur-Têt. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MORENO Michel qui semble être décédé dans votre commune le 24/11/2008. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MORENO Michel. - Né le 18/08/1934 à Villagordo Del Jucar - ESPAGNE. - Décédé le 24/11/2008 à Ille-sur-Têt - 66 - Pyrénées-Orientales. - Acte de décès numéro 77. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18422802-moreno-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MORENO Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MORENO Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts