Avis de décès de

M. BROUEL Michel Jean

Né le 06/06/1926 - Décédé le 18/01/2009
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Sexe : Homme
Nom : BROUEL
Prénom(s) : Michel Jean
Date de naissance : 06/06/1926
Lieu de naissance : Les Junies - 46 - Lot Code Insee 46134
Date de décès : 18/01/2009 (82 ans)
Lieu de décès : Prayssac - 46 - Lot Code Insee 46225
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUEL Michel Jean, vous devez contacter la mairie de Prayssac. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUEL Michel Jean qui semble être décédé dans votre commune le 18/01/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUEL Michel Jean. - Né le 06/06/1926 à Les Junies - 46 - Lot. - Décédé le 18/01/2009 à Prayssac - 46 - Lot. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18505357-brouel-michel-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUEL Michel Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUEL Michel Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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