Avis de décès de

M. SPITZ Patrick Marcel Gerard

Né le 11/10/1966 - Décédé le 27/01/2009
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Sexe : Homme
Nom : SPITZ
Prénom(s) : Patrick Marcel Gerard
Date de naissance : 11/10/1966
Lieu de naissance : Barr - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67021
Date de décès : 27/01/2009 (42 ans)
Lieu de décès : Marmoutier - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67283
Acte de décès : Numéro 0004 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPITZ Patrick Marcel Gerard, vous devez contacter la mairie de Marmoutier. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPITZ Patrick Marcel Gerard qui semble être décédé dans votre commune le 27/01/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPITZ Patrick Marcel Gerard. - Né le 11/10/1966 à Barr - 67 - Bas-Rhin. - Décédé le 27/01/2009 à Marmoutier - 67 - Bas-Rhin. - Acte de décès numéro 0004. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18530503-spitz-patrick-marcel-gerard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPITZ Patrick Marcel Gerard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPITZ Patrick Marcel Gerard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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