Avis de décès de

M. BUGAUD Marcel Fernand

Né le 06/12/1914 - Décédé le 09/02/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUGAUD
Prénom(s) : Marcel Fernand
Date de naissance : 06/12/1914
Lieu de naissance : Cuisery - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71158
Date de décès : 09/02/2009 (94 ans)
Lieu de décès : Tournus - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71543
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGAUD Marcel Fernand, vous devez contacter la mairie de Tournus. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGAUD Marcel Fernand qui semble être décédé dans votre commune le 09/02/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGAUD Marcel Fernand. - Né le 06/12/1914 à Cuisery - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 09/02/2009 à Tournus - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18530680-bugaud-marcel-fernand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGAUD Marcel Fernand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGAUD Marcel Fernand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts