Avis de décès de

M. HUART Clovis Andre

Né le 03/04/1915 - Décédé le 04/11/1976
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Sexe : Homme
Nom : HUART
Prénom(s) : Clovis Andre
Date de naissance : 03/04/1915
Lieu de naissance : Ay - 51 - Marne Code Insee 51030
Date de décès : 04/11/1976 (61 ans)
Lieu de décès : Effiat - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63143
Acte de décès : Numéro 27 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HUART Clovis Andre, vous devez contacter la mairie de Effiat. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HUART Clovis Andre qui semble être décédé dans votre commune le 04/11/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HUART Clovis Andre. - Né le 03/04/1915 à Ay - 51 - Marne. - Décédé le 04/11/1976 à Effiat - 63 - Puy-de-Dôme. - Acte de décès numéro 27. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1853069-huart-clovis-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HUART Clovis Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HUART Clovis Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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