Avis de décès de

M. HAMEL Bernard Albert Jean

Né le 18/09/1949 - Décédé le 02/02/2009
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Sexe : Homme
Nom : HAMEL
Prénom(s) : Bernard Albert Jean
Date de naissance : 18/09/1949
Lieu de naissance : Branville Hague - 50 - Manche Code Insee 50073
Date de décès : 02/02/2009 (59 ans)
Lieu de décès : Brix - 50 - Manche Code Insee 50087
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HAMEL Bernard Albert Jean, vous devez contacter la mairie de Brix. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HAMEL Bernard Albert Jean qui semble être décédé dans votre commune le 02/02/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HAMEL Bernard Albert Jean. - Né le 18/09/1949 à Branville Hague - 50 - Manche. - Décédé le 02/02/2009 à Brix - 50 - Manche. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18536282-hamel-bernard-albert-jean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HAMEL Bernard Albert Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HAMEL Bernard Albert Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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