Avis de décès de

M. ROYER Daniel Serge

Né le 11/07/1942 - Décédé le 07/03/2009
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Sexe : Homme
Nom : ROYER
Prénom(s) : Daniel Serge
Date de naissance : 11/07/1942
Lieu de naissance : Cosne-Cours-Sur-Loire - 58 - Nièvre Code Insee 58086
Date de décès : 07/03/2009 (66 ans)
Lieu de décès : Cosne-Cours-sur-Loire - 58 - Nièvre Code Insee 58086
Acte de décès : Numéro 000000064 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROYER Daniel Serge, vous devez contacter la mairie de Cosne-Cours-sur-Loire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROYER Daniel Serge qui semble être décédé dans votre commune le 07/03/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROYER Daniel Serge. - Né le 11/07/1942 à Cosne-Cours-Sur-Loire - 58 - Nièvre. - Décédé le 07/03/2009 à Cosne-Cours-sur-Loire - 58 - Nièvre. - Acte de décès numéro 000000064. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18576629-royer-daniel-serge. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROYER Daniel Serge ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROYER Daniel Serge, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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