Avis de décès de

M. LEPLAN Paul Charles

Né le 16/01/1925 - Décédé le 21/02/2009
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Sexe : Homme
Nom : LEPLAN
Prénom(s) : Paul Charles
Date de naissance : 16/01/1925
Lieu de naissance : Neustadt Au Der Sfaardt - ALLEMAGNE Code Insee 99109
Date de décès : 21/02/2009 (84 ans)
Lieu de décès : Froges - 38 - Isère Code Insee 38175
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LEPLAN Paul Charles, vous devez contacter la mairie de Froges. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LEPLAN Paul Charles qui semble être décédé dans votre commune le 21/02/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LEPLAN Paul Charles. - Né le 16/01/1925 à Neustadt Au Der Sfaardt - ALLEMAGNE. - Décédé le 21/02/2009 à Froges - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18582288-leplan-paul-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LEPLAN Paul Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LEPLAN Paul Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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