Avis de décès de

M. TREUILLER Pascal Robert

Né le 26/11/1957 - Décédé le 24/03/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : TREUILLER
Prénom(s) : Pascal Robert
Date de naissance : 26/11/1957
Lieu de naissance : Angouleme - 16 - Charente Code Insee 16015
Date de décès : 24/03/2009 (51 ans)
Lieu de décès : Chassors - 16 - Charente Code Insee 16088
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TREUILLER Pascal Robert, vous devez contacter la mairie de Chassors. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TREUILLER Pascal Robert qui semble être décédé dans votre commune le 24/03/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TREUILLER Pascal Robert. - Né le 26/11/1957 à Angouleme - 16 - Charente. - Décédé le 24/03/2009 à Chassors - 16 - Charente. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18610598-treuiller-pascal-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TREUILLER Pascal Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TREUILLER Pascal Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts